Chouette & Cie

Chouette&Cie

Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet
www.chouette&cie.fr.
Celui-ci est un service de vente de prêt à porter féminin de la petite à la grande taille.
E-mail : chouetteetcie79@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 69 10 24 68

Le site Internet www.chouette&cie.fr commercialise les produits suivants : Robes/Jupes, Pulls/Sweats,
Gilets/Manteaux/Vestes, Blouses/Chemises, Tops/T-shirts, Pantalons/Jeans/Shorts.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les Conditions Générales de Vente antérieurement à la
passation de sa commande.

La validation de la commande vaut donc acceptation des Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes Conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre la société Chouette&Cie et le client,
de la commande au paiement et à la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre
les parties contractantes.

La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.

Les Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le site tant que celui ci est disponible en
ligne.

Les Conditions Générales sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le vendeur à
tout moment. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Les modifications apportées aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas aux produits déjà achetés.

La vente est réservée aux clients majeurs ou mineurs avec autorisation parentale.

ARTICLE 2 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Le client s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales et les accepter avant de procéder au
paiement d’une commande de produits passée sur le site.

Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du site au moyen d’un lien et peuvent
être consultées par le client à tout moment.

Le vendeur conseille au client de lire les Conditions Générales, la dernière version des dites Conditions s’appliquant à
toute nouvelle commande de produits.

Au moment où le client valide son moyen de paiement, il reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions
Générales sans limitation ni condition.

ARTICLE 3 : COMMANDE

L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles, à
partir du catalogue.

L’acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit commandé.

Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter les présentes Conditions Générales après avoir
sélectionné le mode de livraison et valider le mode de paiement.

La vente sera considérée comme définitive :
– après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier
électronique
– et après encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix de la commande

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.

Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous
mentionnées.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur,
le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront
preuve de l’accord de l’acheteur :
– exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande
– signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.

Le vendeur fournit à l’acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur peut appeler le numéro de téléphone suivant :
ou envoyer un mail au vendeur à l’adresse mail suivante : chouetteetcie79@gmail.com

Etape 1 : Créer son compte client ou indiquer son identifiant et le mot de passe associé.
Etape 2 : Ajouter le ou les articles sélectionnés dans le panier. Vous pouvez à tout moment le modifier.
Etape 3 : Valider son panier après avoir vérifié tous les éléments.
Etape 4 : Ensuite le client choisira son mode de livraison.
Etape 5 : Récapitulatif de la commande, vérifier la quantité, coloris et taille des articles le montant de la commande
ainsi que les frais de livraison et accepter expressément les conditions générales de ventes du site en vigueur.
Etape 6 : Enfin, Le client sera dirigé vers une plateforme sécurisée de paiement en ligne pour valider le paiement. Par
la validation de la commande, le client atteste avoir bien, soit 18 ans, soit l’autorisation parentale pour procéder à la
commande. Le mineur autorisé s’engage à informer de la collecte de ses données personnelles l’autorité parentale,
qui peut s’opposer à leur conservation et/ou à leur transmission à des tiers.

ARTICLE 4 : PRODUITS

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui
sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité de l’article, Chouette & Cie s’engage à en informer au plus vite le client sur le site. Ils seront
décrits et présentés avec autant de détails possibles.

Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne
pourrait être engagée.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

ARTICLE 5 : PRIX

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur
indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués
avant la validation de la commande.

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA
sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.

Les prix des fournisseurs du VENDEUR sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le SITE
peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales.

ARTICLE 6 : PAIEMENT

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire. Vous serez redirigé sur une plateforme sécurisée de
paiement en ligne pour valider votre paiement.

Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus
d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant
d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige
de paiement serait en cours d’administration.

ARTICLE 7 : DROIT DE RÉTRACTATION

C’est le droit octroyé au consommateur de revenir sur ses engagements, au terme d’un délai de réflexion. Ce droit
vient pallier le fait que le consommateur n’a pas vu le produit avant de conclure le contrat. Il est traité par les articles
L.121-21 à L.121-21-8 du Code de la consommation. Ce délai est de quatorze jours francs.

Au moment de l’offre, le vendeur doit préciser l’existence ou l’absence du droit de rétractation.

Quand le client va conclure le contrat, il est impératif de lui communiquer les conditions et les modalités d’exercice
de ce droit (point de départ et durée du délai de rétractation, remboursement du produit, paiement des frais de
retour,etc.) ainsi qu’un formulaire-type de rétractation (article L.121-17).

Si ces informations ne sont pas fournies, le délai de rétractation est étendu à douze mois.

Si au cours de cette période les informations prévues par la loi sont données aux clients, un nouveau délai de quatorze
jours court à compter de la date à laquelle le vendeur aura satisfait à l’obligation de communication.

Le consommateur bénéficie d’un délai de quatorze jours pour se rétracter à partir du lendemain de la réception du
bien pour les ventes de biens et à partir du lendemain de l’acceptation de l’offre dans le cas des prestations de service.
Quand le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’au prochain jour ouvrable.

L’exercice du droit de rétractation par le consommateur a pour effet d’annuler le contrat, dans les conditions
suivantes :
– Le vendeur est tenu de rembourser le bien (et ses frais de livraison initiaux) au plus tard dans les quatorze jours
suivant la rétractation du client ou après récupération des biens ou fourniture d’une preuve de réexpédition de ces
biens. Le remboursement peut se faire par le moyen de paiement de la transaction initiale ou un autre moyen s’il
n’occasionne pas de frais supplémentaires.
– Le consommateur étant informé, est quant à lui tenu de renvoyer le bien dans les quatorze jours, en prenant à sa
charge les frais de retour. A défaut d’en avoir été informé, il n’est pas tenu au paiement de ces frais.

Nous recommandons vivement au client de vérifier minutieusement les vêtements au moment de la livraison avant
de retirer toute étiquette. Les produits doivent être retournés non portés, non lavés, non détériorés, non usés avec
leurs étiquettes d’origine.

La marche à suivre est la suivante :
• Aller dans “Mon Compte” -> “Commandes & Retours” -> Sélectionner la commande concernée.
• Une fois dans le détail de la commande, cocher le ou les article(s) à retourner
• Indiquer la raison du retour,
• Puis Valider (“Renvoyer un produit”)

Lorsque votre demande de retour sera approuvée par Chouette&Cie (sous 24 à 48h ouvrés), le client recevra un
mail contenant le bordereau de retour.

Il faudra à ce moment-là télécharger et imprimer le bordereau de retour.
Suivre ensuite les indications du bordereau. Ce bordereau de retour doit OBLIGATOIREMENT être joint au colis retour,
auquel cas, le vendeur retiendra les frais de port de la commande, s’il y a lieu, dans le remboursement adressé au
client.

ARTICLE 8 : LA LIVRAISON

Les frais d’expédition seront forfaitaires pour un montant de 5,90€ TTC pour toutes commandes inférieur à 50€ TTC,
au-delà ils seront offerts.

Les colis seront expédiés sous 1 à 2 jours ouvrés, ce délai de traitement peut être rallongé en période de promotions,
soldes, de fêtes de fin d’année et cas de force majeure.

Il faut ensuite compter un délai d’acheminement par la Poste de 48h en Colissimo.

Si le client ne récupère pas son colis, sa commande nous revient automatiquement et il ne pourra pas bénéficier d’un
remboursement, il devra alors être dans l’obligation de régler les frais de livraison pour lui réexpédier.

Le client doit vérifier à chaque commande ses informations car en cas de changement de nom, adresse, numéro de
téléphone, L’Atelier Cintré ne sera pas responsable en cas de perte de colis, d’erreur de livraison ou
d’endommagement des produits lors de la livraison.

ARTICLE 9 : RETOUR & ÉCHANGES

Il est possible d’échanger ou de retourner les produits s’ils ne correspondent pas.

Il existe certaines conditions :
– Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai
de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation.
Au-delà de ce délai les retours ne seront pas acceptés, tous colis dont le cachet montre une date supérieure
aux 14 jours seront refusés.
– Notifier la demande d’échange en générant un retour depuis votre commande dans les 14 jours après la
livraison de celui-ci à votre domicile.

* Les produits doivent être retournés non portés, non lavés, non détériorés, non usés avec leurs étiquettes d’origine
et leurs notices. Les articles respectant les différents critères seront acceptés et pourront faire l’objet d’un échange
ou d’un remboursement. Les retours des vêtements lavés et/ou portés ou supportant des odeurs de tabac, de
cuisine, de transpiration… Seront refusés. Les vêtements tachés (exemple fond de teint) lors de l’essayage ne
pourront prétendre à un échange ou remboursement. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée.

* Si l’emballage d’origine est trop détérioré, le client peut utiliser son propre packaging renforcé.

Nous ne pouvons être tenus pour responsables de la perte d’un colis lors de son RETOUR.

Prix du retour : Les frais de port RETOUR sont à la charge du client.

Les retours doivent se faire uniquement par Colissimo à l’adresse suivante : Chouette & Cie – 24 rue de l’Ile 79270
Frontenay Rohan Rohan

COMMENT GÉNÉRER MON RETOUR ?

Pour générer vos retours, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous ou bien vous pouvez nous envoyer le
formulaire par mail :
– Le numéro de commande
– Le nom et prénom auquel a été passé la commande
– Téléphone
– Date de la commande
– Motif retour : problème de taille/ défectueux/ erreur de commande
– Message
– Vos souhaits : Échange/ avoir /remboursement
– Bon de commande
Imprimer le bon de commande et le formulaire compéter puis l’insérer dans votre colis de retour, sans facture ou sans
aucune indication celui-ci ne pourra être traité)

Envoyer votre retour à l’adresse indiqué : Chouette & Cie – 24 rue de l’Ile 79270 Frontenay Rohan Rohan
(Les colis retours mettent beaucoup plus de temps que les envoie à revenir, il faut compter environ 10jours ouvrables)

Lorsque le retour est réceptionné, vous recevrez un mail ou un appel téléphonique de notre part. Le délai de
traitement peut s’étendre jusqu’à 20 jours. Si vous avez demandé un échange, votre colis sera envoyé et les frais de
réexpéditions seront alors offerts. Si un avoir a été demandé celui-ci sera envoyé par mail avec un code d’avoir valable
6 mois sur la boutique en ligne. Si le remboursement a été demandé, en cas d’exercice du droit de rétractation, nous
procèderons au remboursement de la somme versée, dans un délai de 20 jours via le même moyen de paiement utilisé
lors de la commande.

Chouette&Cie n’est pas responsable de la perte, vol, erreur de livraison de votre colis par la poste.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉS

La loi prévoit que le vendeur est responsable de la bonne exécution du contrat. Si il ne respecte pas les
engagements, le client pourra demander réparation de son préjudice, notamment en demandant des dommages-intérêts
sans avoir à démontrer qu’une faute a été commise.

Par ailleurs l’article 15 de la LCEN a instauré pour le vendeur à distance une « responsabilité de plein droit » c’est-à-dire
qu’il est responsable de la bonne exécution du contrat conclu avec le consommateur tout au long de la chaîne de
commande-transport-livraison.

Le cas de force majeure (un fait irrésistible et imprévisible) ou bien la faute du consommateur lui-même sont seuls
susceptibles d’exonérer le vendeur de cette responsabilité.

Il est par ailleurs précisé que le vendeur ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à ce
site. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites
web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.

ARTICLE 11 : DONNÉES PERSONNELLES

Le vendeur collecte sur le site des données personnelles concernant ses clients, y compris par le biais de cookies. Ils
peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur.

Les données collectées par le vendeur sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le site, gérer le compte
du client, analyser les commandes et, si il a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale,
des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales.

Les données du client sont conservées confidentiellement par le vendeur pour les besoins du contrat, de son exécution
et dans le respect de la loi.

Les clients peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu
à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique.

Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du vendeur intervenant dans
le processus de commande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés et au Règlement
(UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques
à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la
directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données dit RGPD), le vendeur assure la mise en œuvre
des droits des personnes concernées.

Il est rappelé que le client dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de
rectification, de mise à jour, de portabilité et d’effacement des informations qui le concernent, conformément aux
dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée, et aux dispositions des articles 15, 16 et
17 du Règlement Général européen sur la Protection des Personnes (RGPD).

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi Informatique & Libertés modifiée et aux dispositions de l’article
21 du RGPD, le client peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant,
sans motif et sans frais.

Il peut exercer ces droits par courrier électronique à l’adresse suivante chouetteetcie79@gmail.com ou par adresse postale Chouette & Cie – 24 rue de l’Ile 79270 Frontenay Rohan Rohan

Il est précisé que le client doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d’identité, soit en adressant
au vendeur une photocopie de sa pièce d’identité.

ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce
contenu.

Les acheteurs s’engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu
est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 13 : LANGUE DU CONTRAT

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites
en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises à l’application du droit français. Le tribunal compétent est le
tribunal judiciaire.

Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

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